Stroke is presently the first cause of brain death in France. In this context, the question of elective non-therapeutic ventilation and resuscitation arises, aiming at enabling the patients for whom a decision to stop all the therapeutics has been made to evolve towards brain death and organ donation. In 2010, the French society of intensive care has released guidelines regarding stroke management including strategy on this topic. The question has also been referred to the Ethics Committee of Nancy university hospital by a chief-nurse of our hospital and we report here its conclusions and propositions.

A workgroup was appointed and has tackled the major issues: the justification, the risks for the patient and the society, the expression of the patient’s consent, the legality of this care benefiting only a third party, and the practical details.

Elective intensive care following decision to stop any treatment after severe stroke seems to be justified with regard to public health as well as individual or collective ethics, providing the patient has expressed his/her consent or his/her non-opposition before stroke occurrence. In France there is no legal frame regulating this practice, no information of the general public, and a public debate has yet to be initiated. Regarding the practical details, a priori agreement of the organ procurement organisation, patient’s consent, and approval of the consultant required by the law of April 22, 2005 relating to Patients’ rights and to the end of life to rule out any conflict of interest, have to be checked before referring the patient to ICU. Advance directives drafting must be developed and their scope extended to organ donation and elective resuscitation. Therefore, fair information of the general public and clarity and transparency of the procedures are needed. The prolongation of the French moratorium on Maastricht III type non-heart beating organ donation - grounded on fears of possible conflicts on interest - seems obsolete with regard to the increasing respect of the patient’s autonomy and to the risk of harmfulness entailed by elective resuscitation before death.

Les accidents vasculaires cérébraux (AVC) graves sont devenus la première cause de mort encéphalique en France. Dans ce contexte, se pose la question de la réanimation « non thérapeutique » (RNT) des victimes d’AVC graves après décision d’arrêt des traitements, afin de préserver leurs organes, leur permettre d’évoluer vers la mort encéphalique et devenir donneurs d’organes. La Société de réanimation de langue française a publié en 2010 des recommandations d’experts sur la prise en charge des AVC qui vont dans ce sens. Le comité de réflexion éthique nancéien hospitalo-universitaire a également été saisi de ce sujet par un cadre infirmier et nous rapportons ses réflexions et ses propositions.

Un groupe de travail a été formé et a abordé les questions suivantes à propos de la RNT: la justification d’une telle pratique, les risques encourus par le donneur et par la société, l’expression de l’accord du patient, la légalité de ces soins au profit d’un tiers, enfin celle des modalités pratiques.

La RNT paraît justifiée en aussi bien termes de santé publique, que d’éthique individuelle ou collective si le patient a exprimé son accord ou sa non opposition avant la survenue de l’AVC. Il n’existe pas de cadre légal en France et l’information du public est inexistante concernant la RNT. Plusieurs propositions ont été faites par notre comité : l’initiation d’un débat de société, la création d’un cadre légal et l’information du public. Concernant les modalités pratiques, l’accord a priori de l’Agence de biomédecine pour le prélèvement, la vérification de l’accord antérieur du patient et l’aval du consultant externe requis par la loi du 22 avril 2005 pour éliminer tout conflit d’intérêt avant le transfert du patient en réanimation paraissent indispensables. L’augmentation de l’expression de l’autonomie du patient pour le don d’organes et le type de don paraît indispensable et à cet effet, l’élargissement du champ des directives anticipées relatives à la fin de vie au don d’organes et aux soins de préservation des organes avant le décès, l’information loyale et claire du grand public et la transparence des procédures. La prolongation du moratoire concernant le don d’organes à cœur non battant de type Maastricht III fondé sur la crainte d’un conflit d’intérêt est incohérente avec l’incitation à la RNT tant au regard du respect de l’autonomie du patient en arrêt thérapeutique qui a exprimé sa volonté forte d’être donneur, qu’au regard du risque non nul de malfaisance entraîné par la RNT : évolution non pas vers la mort encéphalique mais vers un état végétatif chronique pouvant conduire à une décision secondaire d’arrêt de réanimation et donc à l’exclusion d’un don d’organes à cœur non battant.