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Reconnaissance et réparation des pneumoconioses - 15/02/08

Doi : ADMP-12-2000-61-8-1250-3274-101019-ART7 

A. Perdrix [1],

D. Choudat [2],

D. Anthoine [3]

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Occupational pneumoconiosis: recognition and compensation.

Pneumoconiosis designates a group of different interstitial lung diseases. By extension, other manifestations such as COPD, pleural fibrosis, some cancers, scleroderma... are sometimes listed in several pneumoconiosis compensation tables to provide more unity for causal agents and a more uniform procedure.

The wording of the present table is reviewed, emphasizing certain points lacking precision and some new points which could be proposed to the social partners. Likewise, criteria for exposure or cumulated doses are examined as well as other pneumoconioses not yet on the compensation list (i.e. aluminosis, fibrous disease other than asbestosis).

After approval by the Regional Committee for occupational disease, compensation can be awarded in case of a presumed origin if certain administrative requirements are lacking (paragraph 3) or if an exposure not listed on the official table is accepted, and led to death or expected incapacity of more than 66.6 % (paragraph 4).

Together with the other contributions in this issue, this text presents a coherent way of analyzing occupational respiratory disorders in order to better prepare and advise victims and provide appropriate support.

Les pneumoconioses rassemblent des pathologies interstitielles pulmonaires. Par extension, d'autres manifestations : BPCO, fibrose pleurale, cancer, sclérodermie... sont parfois listées dans certains tableaux de pneumoconioses par souci d'unité d'agent causal et pour bénéficier de la même procédure.

La rédaction des tableaux actuels est passée en revue, en pointant les imprécisions, les nouveautés qu'il faudrait proposer aux partenaires en vue d'une nouvelle rédaction. De même sont abordés les critères d'exposition et de doses cumulées, la durée minimale d'exposition, de délai de prise en charge, ou la prise en charge possible d'autres entités pneumoconiotiques (aluminose, autres fibres que l'amiante...)

De nouvelles modalités de prises en charge sont prévues après avis du Comité régional de reconnaissance de maladies professionnelles si certains éléments administratifs sont manquants (alinéa 3) ou si la causalité d'une exposition hors tableau est retenue, entraînant soit le décès soit une IPP prévue > à 66,6 % (alinéa 4).

Avec les autres contributions de ce fascicule, cette présentation s'inscrit dans une démarche de cohérence de l'ensemble des manifestations respiratoires générées par le travail afin de mieux préparer, conseiller et soutenir les victimes.


Mots clés : Pneumoconioses. , Maladies professionnelles. , Imputabilité. , Réparation.


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Vol 61 - N° 8

P. 574 - décembre 2000 Retour au numéro
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  • Occupational asthma: recognition and compensation
  • J. Ameille, D. Choudat, J.-D. Dewitte, D. Faucon, M. Letourneux, J.-C. Pairon, G. Pauli, A. Perdrix
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