ACCA : Ancien chef de clinique-assistant des hôpitaux
ACOSS : Agence centrale des organismes de sécurité sociale
ACVG : Anciens combattants et victimes de guerre
ADN : Acide désoxyribonucléique
AEXEA : Association des experts européens agréés
AFSSAPS : Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
AFSSET : Agence française de sécurité de l’environnement et du travail
AIHP : Ancien interne des Hôpitaux de Paris
AIPP : Atteinte à l’intégrité physique et psychique
ALD : Affections de longue durée
AMCAP : Association des médecins conseils en assurance de personnes
AMEDOC : Association des médecins en dommage corporel
AMM : Autorisation de mise sur le marché
AMP : Assistance médicale à la procréation
ANAES : Agence nationale d’accréditation et d’évaluation en santé
ANAMEVA : Association nationale des médecins de victimes d’accidents avec dommage corporel
ANPE : Agence nationale pour l’emploi
APT : Amnésie post-traumatique
AREDOC : Association pour l’étude de la réparation du dommage corporel
ARH : Agence régionale d’hospitalisation
AT/MP : Accidents de travail/Maladies professionnelles
ATNC : Agents transmissibles non conventionnels
AVIAM : Association des victimes d’accidents médicaux
CA : Cour d’appel
CAA : Cour administrative d’appel
CAMU : Capacité d’aide médicale urgente
CC : Code civil ou Cour de cassation
CCLIN : Centre interrégional de coordination de la lutte contre les infections nosocomiales
CCM : Commission consultative médicale
CCNE : Comité consultatif national d’éthique,
CDDC : Centre de documentation sur le dommage corporel
CDM : Code de déontologie médicale
CE : Conseil d’état
CEACC : Compagnie des experts agréés par la Cour de cassation
CEDH : Cour européenne des droits de l’homme ou Convention européenne des droits de l’homme
CEE : Communauté économique européenne
CEMCAP : Compagnie des experts médecins près la cour d’appel de Paris
CEREDOC : Confédération européenne d’experts en réparation et évaluation du dommage corporel
CIDADEC : Confédération internationale des associations d’experts et de conseils
CIM : Classification internationale des troubles mentaux
CIRCI : Commission interrégionale de conciliation et d’indemnisation
CIVEM : Centre de visites et d’expertises médicales (UAP)
CIVI : Commission d’indemnisation des victimes d’infraction
CLIN : Comité de lutte contre les infections nosocomiales
CMI : Classification internationale des maladies
CMU : Capacité de médecine d’urgence
CNAF : Caisse nationale des allocations familiales
CNAM : Commission nationale des accidents médicaux
CNAMTS : Caisse nationale d’assurance maladie des travailleurs salariés
CNAV : Caisse nationale d’assurance vieillesse
CNAVTS : Caisse nationale d’assurance vieillesse des travailleurs salariés
CNDM : Commission nationale des dispositifs médicaux
CNEM : Compagnie nationale des experts médecins près les tribunaux
CNESSS : Centre national d’études supérieures de sécurité sociale
CNIL : Commission nationale informatique et liberté
CNITAAT : Cour nationale de l’incapacité et de la tarification de l’assurance accident du travail
CNM : Commission nationale de matériovigilance
CNOM : Conseil national de l’ordre des médecins
COMPAQH : Coordination pour la mesure de la performance et l’amélioration de la qualité hospitalière
CP : Code pénal
CPAM : Caisse primaire d’assurance maladie
CPC : Code de procédure civile
CPP : Code de procédure pénale
CPT : Capacité pulmonaire totale
CRA : Commission de recours amiable
CRAM : Caisse régionale d’assurance maladie
CRCI : Commission régionale de conciliation et d’indemnisation
CRU : Commission de relation avec les usagers
CSCP : Commission spéciale de cassation des pensions
CSHP : Conseil supérieur d’hygiène publique
CSP : Code de la santé publique
CSS : Code de la sécurité sociale
CTIN : Comité technique des infections nosocomiales
CTINILS : Comité technique des infections nosocomiales et des infections liées aux soins
CV : Capacité virale
CVC : Cathéter veineux central
DDASS : Direction départementale des affaires sanitaires et sociales
DEM : Débit expiratoire moyen
DES : Diplôme d’études spécialisées
DESC : Diplôme d’études spécialisées complémentaires
DFPD : Déficit fonctionnel personnel définitif
DFPT : Déficit fonctionnel personnel temporaire
DGS : Direction générale de la santé
DHOS : Direction de l’hospitalisation et de l’organisation des soins
DPC : Développement professionnel continu
DPI : Diagnostic pré-implantatoire
DPN : Diagnostic prénatal
DRASS : Direction régionale des affaires sanitaires et sociales
EBLSE : Entérobactéries productrices de bêta-lactamase à spectre élargi
EHPAD : Etablissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes
EOHH : Equipe opérationnelle d’hygiène hospitaliére
EPP : Evaluation des pratiques professionnelles
ES : Etablissement de santé
ESST : Encéphalite subaiguë spongiforme transmissible
FFAMCE : Fédération française des associations de médecins conseils experts
FIV : Fécondation in vitro
FIVA : Fond d’indemnisation des victimes de l’amiante
FNC : Formation médicale continue
FNCEJ : Fédération nationale des compagnies d’experts judiciaires
GAMM : Groupe des assurances mutuelles médicales
GCS : Glasgow Coma Scale (Score de Glasgow)
GEDIM : Groupe d’étude des dispositifs médicaux
GEMME : Groupe européen des magistrats pour la médiation en Europe
GERES : Groupe d’études sur le risque d’exposition des soignants
GOS : Glasgow Outcome Scale
GP : Gazette du Palais
HAS : Haute autorité de santé
IAD : Invalidité absolue définitive
IAS : Infections associées aux soins
ICALIN : Indice composite des activités de lutte contre les infections nosocomiales
ICATB : Indice composite de bon usage des antibiotiques
ICSHA : Indice de consommation des produits hydro-alcooliques
ICSI : Injection intracytoplasmique d’un spermatozoïde
IJ : Indemnités journalières
IML : Institut médico-légal
IN : Infection nosocomiale
InVS : Institut de veille sanitaire
IPP : Incapacité permanente partielle
IRM : Imagerie par résonance magnétique
ISO : Infection du site opératoire
ITNS : Transfert intracytoplasmique d’une cellule somatique
ITP : Incapacité temporaire partielle
ITT : Incapacité temporaire totale
IVG : Interruption volontaire de grossesse
JCP : Jurisclasseur périodique - Semaine juridique
MARC : Mode alternatif de règlement des conflits
MARL : Mode alternatif de règlement des litiges
NCP : Nouveau code pénal
NHS : National Health Service
NNISS : National Nosocomial Infection Surveillance System
NSU : Négligence spatiale unilatérale
NYHA : New York Heart Association
OMS : Organisation mondiale de la santé
ONIAM : Office national d’indemnisation des accidents médicaux
PA : Préjudice d’agrément
PaCO2 : Pression partielle de gaz carbonique dans le sang artériel
PaO2 : Pression partielle d’oxygène dans le sang artériel
PD : Pretium doloris
PE : Préjudice esthétique
PFA : Préjudice fonctionnel d’agrément
PFP : Préjudice fonctionnel permanent
PFT : Préjudice fonctionnel temporaire
PMA : Procréation médicalement assistée
QD : Quantum doloris
RAISIN : Réseau d’alerte, d’investigation et de surveillance des infections nosocomiales
RCP : Responsabilité civile professionnelle
RICP : Règlement intérieur des caisses primaires
RMO : Références médicales opposables
RTDH : Revue trimestrielle des droits de l’homme
Samu : Service d’aide médicale en urgence
SaO2 : Saturation en oxygène de l’hémoglobine dans le sang
SARM : Staphylococcus aureus résistant à la méticilline
SAU : Service d’accueil et de traitement des urgences
SFAR : Société française d’anesthésie et de réanimation
SFMU : Société francophone de médecine d’urgence
SHAM : Société hospitalière d’assurances mutuelles
SMUR : Service mobile d’urgence et de réanimation
SOFCOT : Société française de chirurgie orthopédique et traumatologique
SURVISO : Surveillance des infections du site opératoire
SRLF : Société de réanimation de langue française
STR : Short Tandem Repeat ou Microsatellites ou Unités répétitives
TA : Tribunal administratif
TASS : Tribunal des affaires de sécurité sociale
TC : Tribunal des conflits, Traumatisme crânien
TCI : Tribunal du contentieux de l’incapacité
TDM : Tomodensitométrie
TDP : Tribunal départemental des pensions
TGI : Tribunal de grande instance
TLCO/DA : Mesure de la capacité de transfert de monoxyde de carbone par rapport au volume alvéolaire.
TM : Ticket modérateur
UCANSS : Union des caisses nationales de sécurité sociale
UCECAAP : Union des compagnies d’experts près la cour d’appel d’Aix-en-Provence
UCECAP : Union des compagnies d’experts près la cour d’appel de Paris
UE : Union européenne
UHCD : Unité d’hospitalisation de courte durée
URSSAF : Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d’allocations familiales
URCAM : Union régionale des caisses d’assurance maladie
URML : Union régionale des médecins libéraux
VIH : Virus immunodépresseur humain