Une information défaillante affecte la confiance que le patient a placée dans son médecin. Cette perte de confiance, voire ce sentiment de trahison éprouvé par le patient, ne peuvent-ils justifier l’indemnisation en tant que telle d’un préjudice moral, sans égard à l’évolution de l’état physique de la victime ? Ainsi conçue, la compensation du défaut d’information revêtirait toute sa dimension éthique. Une autre approche consiste à relier l’indemnisation de la mauvaise information aux atteintes corporelles dont souffre finalement le patient. Dans cette voie, le risque est survenu après que la victime a été privée d’un choix, celui de courir ce danger ou d’opter pour un autre traitement. En conséquence, la réparation de la faute éthique se fera par le calcul des chances dont aurait disposé le patient d’éviter le risque s’il avait été bien informé. Aux termes d’un arrêt rendu le 6 décembre 2007, la Cour de cassation avait affirmé que le seul préjudice indemnisable à la suite du non-respect de l’obligation d’information du médecin, laquelle a pour objet d’obtenir le consentement éclairé du patient, est la perte de chance d’échapper au risque qui s’est finalement réalisé. Cette position sonnait-elle le glas de la réparation du dommage moral, au profit d’une indemnisation « corporalisée » du défaut d’information ? Après quelque hésitation, et confrontée à une controverse doctrinale, la Haute juridiction a finalement adopté un parti radicalement différent, à nos yeux justifié. Un autre arrêt du 3 juin 2010, présentement commenté, a énoncé que le non-respect du devoir d’information… cause à celui auquel l’information était légalement due un préjudice (que) le juge ne peut laisser sans réparation… Cette solution, fondée sur les règles de la responsabilité délictuelle (C. civ., art. 1382) et sur le principe de dignité de la personne (C. civ., art. 16, 16-3), conduit à affirmer un véritable droit fondamental au profit du patient. Ainsi consacré, ce principe comporte de nombreux avantages, qui ne doivent cependant pas masquer diverses interrogations nouvelles.

An inaccurate information affects the trust that the patient had placed in his/her physician. Does this loss of trust, this feeling of betrayal now within the patient, not account for the non-pecuniary damage that can be compensated as such, regardless of the evolution of the patient’s physical condition? Conceived like that, the compensation of the lack of information would then take all its ethical dimension. Another reasoning would consist in linking up the compensation of the bad information to the bodily harm that the patient actually suffered. Following this inclination, the risk has occurred after the victim was deprived of a choice, the choice of running the risk or of choosing another treatment. Consequently, the compensation of the ethical fault will go through the calculation of the chances that the well-informed patient would have had, of avoiding this risk. By a judgement of December 6, 2007, the French Court of Cassation had stated that the only principle that can be compensated following the non-observance by the doctor of the obligation to inform, obligation in view of obtaining the patient’s consent, is the loss of chance of avoiding the risk, which eventually occurred. Did this position mean the end of the non-pecuniary damage, replaced by “bodily” compensation of lack of information? After some hesitation, in face of the doctrinal controversy, the Highest Jurisdiction finally adopted a radically different stance, justified in our opinion. By another judgement of June 3, 2010, under analysis, the Court of Cassation has stated that the non-observance of the obligation to inform… necessarily causes a damage to the patient, that must be repaired in all circumstances. This solution, based on the non-contractual liability and the principle of personal dignity, leads to the affirmation of a real fundamental right for the patient. Thus laid down, such a principle has a lot of advantages, but also involves new interrogations.