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Évaluation des dispositifs médicaux numériques : comment prendre en compte les spécificités de ces solutions ? - 24/02/24

Doi : 10.1016/j.therap.2023.10.005 
Anouk Trancart a, Valery-Pierre Riche b, , Antoine Disset c, Dorothée Camus a, Anne Josseran d, Pascal Bécache e, 1, Cécile Charle-Maachi f, 1, Laure De Place g, 1, Arthur Denninger h, 1, Jérôme Fabiano i, 1, Charlotte Gourio j, 1, Vincent Vercamer k, 1
a SNITEM, 92400 Courbevoie, France 
b CHU de Nantes, 44000 Nantes, France 
c Median Technologies, 06080 Valbonne, France 
d Resmed, 94250 Gentilly, France 
e Digital Pharma Lab, 75017 Paris, France 
f MyDiabby Healthcare, 33000 Bordeaux, France 
g Medtronic, 75014 Paris, France 
h UniHA, 69003 Lyon, France 
i EIT Health France, 75013 Paris, France 
j CHU de Caen, 14000 Caen, France 
k Ministère de la Santé et de la Prévention (DNS), 75007 Paris, France 

*Auteur correspondant. CHU de Nantes, 5, allée de l’Île-Gloriette, 44093 Nantes, France.CHU de Nantes5, allée de l’Île-GlorietteNantes44093France

Résumé

Au début du 21e siècle, de plus en plus, de dispositifs médicaux numériques (DMN) sont arrivés sur le marché européen apportant des bénéfices et des changements importants pour la société. Les DMN ont la particularité de diffuser de l’intelligence dans l’organisation des soins, de générer et recueillir de nombreuses données de vie réelle avec des cycles de vie ultra-rapides. Ils ont des exigences spécifiques notamment de sécurité de données et d’interopérabilité. En France et en Europe, la construction de preuves, le processus d’accès et les méthodologies d’évaluation en vue d’un achat ou d’un remboursement doivent s’adapter à ces changements compte tenu des particularités de ces technologiques. Cette avancée numérique a ouvert de nouvelles perspectives pour la santé, mais également des enjeux d’ordre économique, éthique et réglementaire. Le défi consiste à évaluer les impacts cliniques et organisationnels, la fiabilité, la sécurité, l’interopérabilité, l’efficience et l’impact budgétaire des DMN en cohérence avec les exigences des nouvelles normes, référentiels ou règlements. L’objectif étant de parvenir à une évaluation cohérente, pragmatique et proportionnée, permettant aux décideurs publics et acheteurs de capturer les opportunités potentielles que ces dispositifs numériques offrent pour améliorer les prestations de soins de santé. Ainsi, une évaluation juste et éclairée des DMN pourrait émerger, offrant une base solide pour guider leur intégration dans les pratiques médicales contemporaines. C’est cette problématique fondamentale d’évaluation liée à la nature numérique de ces DM que la table ronde, rassemblant des experts des milieux académiques et/ou hospitaliers, institutionnels et industriels, a entrepris de résoudre. Cette initiative a abouti à des discussions qui ont permis d’établir des propositions sur les modalités d’évaluation des DMN tenant compte de leur complexité. Cette démarche s’est attelée à établir les points de blocage sur l’ensemble du processus d’évaluation, depuis la phase de marquage CE, la conformité aux exigences françaises en matière de sécurité et interopérabilité jusqu’à l’évaluation nationale ou locale pour éclairer une politique d’achat afin de dresser des propositions sur l’ensemble du continuum. Ainsi, la table ronde a produit dix recommandations concrètes qui visent à améliorer l’évaluation en rendant le processus plus lisible et adaptable, offrant ainsi une flexibilité accrue dans les étapes d’évaluation et de prise de décision. Cette approche réfléchie s’efforce de promouvoir une évaluation approfondie et adaptative des DMN dans le contexte technologique en constante évolution.

Le texte complet de cet article est disponible en PDF.

Mots clés : Dispositifs médicaux numériques, Évaluation des technologies santé, Accès au marché


Plan


 Les articles, analyses et propositions issus des Ateliers de Giens sont ceux des auteurs et ne préjugent pas des propositions de leur organisation.


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Vol 79 - N° 1

P. 123-136 - janvier 2024 Retour au numéro
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  • Data Monitoring Committees and clinical trials: From scientific justification to organisation
  • Clara Locher, Silvy Laporte, Peggy Derambure, Olivier Chassany, Cécile Girault, Alix Avakiantz, Claire Bahans, Dominique Deplanque, Pierre Fustier, Anne-Françoise Germe, Behrouz Kassaï, Louis Lacoste, Nadine Petitpain, Matthieu Roustit, Tabassome Simon, Cécile Train, Michel Cucherat
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  • Evaluation of digital medical devices: How to take into account the specificities of these solutions?
  • Anouk Trancart, Valery-Pierre Riche, Antoine Disset, Dorothée Camus, Anne Josseran, Pascal Bécache, Cécile Charle-Maachi, Laure De Place, Arthur Denninger, Jérôme Fabiano, Charlotte Gourio, Vincent Vercamer

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