Activity-based Funding can induce financial imbalances for health institutions if innovative medical devices (MD) used to perform acts are included in Diagnosis Related Groups (DRG) tariff. To be reimbursed in addition to the DRG tariff, innovative MD must have received a favorable evaluation by the French National Authority for Health (Haute Autorité de Santé) and be registered on the positive list. The aim of this study was to evaluate the expenses and incomes generated by each scenario (before and after the reimbursement of MD), and the financial reports. This study concerned the management of ischemic stroke by mechanical thrombectomy devices, in high-volume French hospital.

All patients who have had an acute ischemic stroke and admitted to the interventional neuroradiology unit between January 2016 and December 2017 were included retrospectively in this monocentric study. They were divided into four subgroups based on the severity of the DRG. The cost study was carried out using the French National Cost Study Methodology adjusted for the duration of the stays and by micro-costing on MD.

A total of 267 patients were included. Over the study period, the average cost of the hospital stay was €10,492±6364 for a refund of €9838±6749 per patient. The acts performed became profitable once the MD were registered on the positive list (€−1017±3551 vs. €560±2671; P<0.05). Despite this reimbursement, this activity remained in deficit for DRG lowest severity (level 1) patients (€−492±1244). Specific MD used for mechanical thrombectomy represented 37% of the total cost of stay.

The time required to evaluate MD reimbursement files is too long compared to their development. As a result, practitioners are in difficulty to be able to carry out acts according to the consensual practices of their learned societies, without causing any financial deficit of their institutions.

La tarification à l’activité peut induire des déséquilibres financiers pour les établissements de santé si des dispositifs médicaux (DM) innovants utilisés pour accomplir des actes sont inclus dans le Groupe Homogène de Séjours (GHS). Pour être remboursés en sus du GHS, les DM innovants doivent avoir reçu un avis favorable de la Haute Autorité de Santé et être inscrits sur la liste en sus. L’objectif de cette étude était d’évaluer les charges et recettes générées par chaque scénario (avant et après remboursement des DM) et les bilans financiers. Cette étude concernait la prise en charge de l’accident vasculaire cérébral (AVC) aigu par des dispositifs de thrombectomie mécanique, dans un hôpital français à grand volume.

Tous les patients ayant subi un AVC ischémique aigu et admis à l’unité de neuroradiologie interventionnelle entre janvier 2016 et décembre 2017 ont été inclus rétrospectivement dans cette étude monocentrique. Ils ont été divisés en quatre sous-groupes en fonction du niveau de sévérité de leur groupe homogène de malades. L’étude des coûts a été réalisée selon la méthodologie de l’Etude Nationale des Coûts ajustée à la durée des séjours et par micro-costing sur les dispositifs médicaux.

Au total, 267 patients ont été inclus dans cette étude. Sur la période évaluée, le coût moyen du séjour hospitalier était de 10 492±6364€, pour un remboursement de 9838±6749€ par patient. Les actes accomplis devenaient rentables à partir du moment où les DM étaient inscrits sur la liste en sus (−1017€±3551 vs 560€±2671 ; p<0,05). Malgré ce remboursement, cette activité restait déficitaire pour les patients de niveau de sévérité 1 (−492€±1244). Les DM spécifiques utilisés pour la thrombectomie mécanique représentaient 37 % du coût total du séjour.

Le temps nécessaire pour évaluer les dossiers de remboursement des DM est trop long par rapport à leur développement. En conséquence, les praticiens sont en difficulté pour pouvoir agir selon les pratiques consensuelles de leurs sociétés savantes, sans causer de déficit financier à leurs établissements.